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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INES
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ISA INES SaaS Alliance
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISA INES SaaS Alliance
INES SAS

Numéro de dépôt :
3623732
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/01/2019
ISA INES SaaS Alliance de INES

Présentation de la marque ISA INES SaaS Alliance

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ISA INES SaaS Alliance »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INES domicilié(e) 12 RUE MAZENOD,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INES domicilié(e) 12 RUE MAZENOD,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA INES SaaS Alliance est expirée depuis le 20 janvier 2019.

INES a également déposé les autres marques suivantes : ines , SFAXI , ines CRM , ines


INES SAS - 12 RUE MAZENOD,69003 LYON - 69003 - France


INES - 12 RUE MAZENOD,69003 LYON - 69003 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.